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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE
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MOISSON DES CIMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOISSON DES CIMES
MINOTERIE DEGRANGE, SAS

Numéro de dépôt :
4236030
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/12/2025
MOISSON DES CIMES de MINOTERIE DEGRANGE

Présentation de la marque MOISSON DES CIMES

Déposée le 29 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOISSON DES CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) LES MOULINS, 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 973 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DEGRANGE, Mme MICALLAUD Bernadette domicilié(e) LES MOULINS, 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque MOISSON DES CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISSON DES CIMES arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

MINOTERIE DEGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE SAVOIE , EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES , CAPRICES D'ITALIE , COEUR DE SAVOIE , L'ALPAIN CROQUEZ LA NATURE , LE SEIGLE IMPERIAL , L'ETERNEL , FLEUR DES CIMES FINE FARINE DE SAVOIE , L'ALPAIN , LE MEUNIER SAVOYARD


MINOTERIE DEGRANGE, SAS - LES MOULINS, 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 411973696


MINOTERIE DEGRANGE, Mme MICALLAUD Bernadette - LES MOULINS, 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Republication pour erratum - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Errata de la publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.